Mentions légales

1. Informations sur l’association

Roues Solidaires – SEP & Mobilité
Association loi 1901
Siège social : 15 Guinche, 33730 Villandraut
Responsable de la publication : Myriam Debord
Contact : mdrouesolidaires@gmail.com

2. Identification

L’association est déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901 et son décret d’application du 16 août 1901.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
IONOS SARL
Adresse : 7 Place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site web : https://www.ionos.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, documents, etc.) est la propriété de l’association Roues Solidaires – SEP & Mobilité, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion ou modification, même partielle, nécessite l’autorisation préalable de l’association.

5. Données personnelles

Le site peut collecter des données personnelles via ses formulaires (ex. : formulaire de contact).
Ces données ne sont utilisées que pour répondre aux demandes et ne sont jamais transmises à des tiers sans autorisation.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, tu peux demander l’accès, la rectification ou la suppression de tes données en écrivant à :
mdrouesolidaires@gmail.com

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement.
Si d’autres types de cookies sont mis en place (statistiques, suivi, etc.), une bannière d’information et un consentement seront demandés à l’utilisateur.

7. Responsabilité

L’association Roues Solidaires – SEP & Mobilité s’efforce de fournir des informations fiables et à jour.
Cependant, elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires du site.

Les liens externes présents sur le site ne relèvent pas de la responsabilité de l’association.